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Marques déposées par monsieur SYLVAIN ROUX
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BIO-CONCEPT Instruments
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIO-CONCEPT Instruments
M. SYLVAIN ROUX

Numéro de dépôt :
4272386
Date de dépôt :
16/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2026
BIO-CONCEPT Instruments de SYLVAIN ROUX

Présentation de la marque BIO-CONCEPT Instruments

Déposée par voie électronique le 16 mai 2016 par monsieur SYLVAIN ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO-CONCEPT Instruments » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est monsieur SYLVAIN ROUX domicilié(e) 2 IMPASSE DES TULIPES - 53810 - CHANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SYLVAIN ROUX domicilié(e) 2 IMPASSE DES TULIPES - 53810 - CHANGE - France.

La marque BIO-CONCEPT Instruments a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-CONCEPT Instruments arrivera à expiration en date du 16 mai 2026.

SYLVAIN ROUX a également déposé les autres marques suivantes : BIO-CONCEPT Scientific , BIO-CONCEPT BEHAVIOR


M. SYLVAIN ROUX - 2 IMPASSE DES TULIPES - 53810 - CHANGE - France


M. SYLVAIN ROUX - 2 IMPASSE DES TULIPES - 53810 - CHANGE - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de réfrigération ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) .